Son rôle

Le conseil de classe se réunit au moins trois fois par an (deux fois pour les lycées professionnels) et chaque fois que le chef d’établissement l’estime nécessaire.

Le conseil de classe est chargé du suivi et de l’évaluation des acquis des élèves. Les professeurs y proposent notamment des solutions permettant d’accompagner les adolescents tout au long de leur scolarité.

Composition

Le conseil de classe, qui se tient au sein du collège, est présidé par le chef d'établissement. Il comprend :

• les professeurs des différentes matières (français, mathématiques, langues vivantes, sciences de la vie et de la Terre...) ;
• les délégués des parents d’élèves ;
• les délégués des élèves ;
• le CPE (conseiller principal d'éducation) ;
• le psychologue de l'Éducation nationale.

Lorsqu’un ou plusieurs élèves de la classe font l’objet d’un suivi médical ou social, le médecin de l'Éducation nationale, l'assistant de service social ainsi que l'infirmier sont également conviés.

Déroulement

Le professeur principal présente tout d’abord les résultats généraux de la classe, en s'appuyant sur les observations de ses collègues.

Chaque professeur donne ensuite son avis sur l'atmosphère de travail.

Les parents d'élèves interviennent pour communiquer des informations venant d'autres parents ou pour poser des questions d'ordre pédagogique (contrôles, devoirs à la maison, remplacement d'un professeur, etc.).

Le conseil passe ensuite en revue :

• les résultats scolaires de chaque élève de la classe ;
• les moyennes et les appréciations des professeurs pour toutes les matières.

Pendant ce tour de table, les délégués sont particulièrement attentifs. Ils notent toutes les informations concernant chaque élève. Ils peuvent également intervenir afin de soutenir le dossier d'un camarade. C'est aussi l'occasion pour les délégués de transmettre aux professeurs ou à la direction d’éventuelles demandes de la classe.

Les professeurs et le chef d'établissement décident des conseils à donner à un élève en difficulté et des moyens à mettre œuvre pour l'aider à progresser. De ces discussions se dégage une appréciation générale qui sera inscrite sur le bulletin trimestriel.

Orientation

En fin d’année de 6e, 5e et 4e, le conseil de classe se prononce sur les conditions de poursuite de la scolarité de l’élève, en accord avec ses parents. S’il estime que l’élève est en difficulté scolaire, il peut proposer la mise en place d'un dispositif de soutien.

En 3e, le conseil de classe du 3e trimestre détermine si l'élève a atteint les objectifs fixés et émet une proposition d'orientation : passage en 2de générale et technologique, en 2de professionnelle ou en 1re année de CAP. Le professeur principal transmet cette proposition à l'élève et à sa famille :

• si elle correspond aux souhaits de la famille et de l'élève, elle devient alors une décision d'orientation ;
• si la proposition est différente, le chef d'établissement reçoit automatiquement l'élève et sa famille.
• À la suite de cet entretien :
  • soit le chef d'établissement change sa décision pour aller dans le sens de l'élève et de sa famille ;
  • soit il maintient sa décision initiale.

En cas de désaccord, la famille peut alors faire appel dans un délai de 3 jours auprès de la commission d'appel qui arrêtera la décision d'orientation définitive. Les parents n’ayant pas obtenu satisfaction peuvent, en dernier recours, demander le maintien de leur enfant dans sa classe d'origine pour une seule année scolaire.

Le conseil de classe n’est pas un tribunal !

Le conseil de classe examine les conditions dans lesquelles se déroule la scolarité de l'élève sur le plan pédagogique. Ce n'est donc pas une instance disciplinaire.

Toutefois, l’avertissement pour manque de travail ou pour comportement inadapté peut être proposé par le conseil de classe. Mais dans ce cas, seul le chef d’établissement peut prononcer cette sanction qui fait alors l’objet d’un courrier séparé.